CONSTITUTION DE LA PRINCIPAUTÉ LE BRUSC

PRÉAMBULE

Nous, femmes, hommes et enfants de la Mer et de la Terre, conscients de la fragilité de notre patrimoine marin et de l’interdépendance entre l’humain et son environnement, proclamons la naissance de la Principauté du Brusc. Considérant que le lagon n’est pas un simple espace géographique mais une entité vivante, nous plaçons son destin sous la protection de son habitant le plus noble, le plus discret et le plus humble : l’Hippocampe. Par cette Constitution, nous passons d’une logique d’exploitation à une logique de cohabitation respectueuse.

TITRE I :  LA SOUVERAINETÉ ET LE TERRITOIRE

Article 1. La Principauté du Brusc est une nation souveraine, indivisible et inaliénable. 

Article 2. Le territoire de la Principauté, s’étendant de la forêt de Janas jusqu’au Rayolet et jusqu’à la Casserlane en mer, abrite en son coeur le lagon sacré dit “lagune du brusc”, dont les eaux, les fonds marins, les herbiers de Posidonies et de Cymodocées, ainsi que l’espace aérien surplombant ces zones sont sanctuarisées.

Article 3. Le drapeau de la Principauté arbore l’Hippocampe d’argent sur champ bleu marine, symbolisant l’humilité face à la pureté de l’eau et le drapeau d’or aux bandes de sang représentant notre fraternité de sang avec l’immense trésor que nous offre notre patrie.

TITRE II : LE PRINCE SOUVERAIN

Article 4. Le Prince Souverain de la Principauté est, à perpétuité, Hypomoni ,qui signifie en grec “persévérance”. 

Article 5. Si le Prince, garant de la fragilité et de la résilience, est dans l’incapacité de régner, ses intérêts seront représentés par la communauté “Leï Bruscadou” et leur président sera nommé “Régent du Prince” , agissant en son nom pour la préservation de son royaume.

TITRE III : DROITS DE LA NATURE ET DU MILIEU MARIN

Article 6. La “Lagune du Brusc” est reconnue comme une personne juridique. À ce titre, elle possède des droits fondamentaux :

  • Le droit d’exister et de s’épanouir.
  • Le droit au respect de ses cycles vitaux et de sa structure évolutive.
  • Le droit à la régénération et à la restauration de sa biodiversité.
  • Le droit d’être exempte de toute pollution chimique, sonore ou plastique.

Article 7. Toute atteinte grave à l’intégrité de la lagune est considérée comme un crime de lèse-majesté contre la Principauté, puni expulsion du royaume jusqu’à repentance.

TITRE IV : LE GOUVERNEMENT ET DES INSTITUTIONS

Article 8. Le gouvernement de la Principauté est composé de :

  1. Le BRUSComité : Présidé par le régent du Prince, les commissaires assurent le pouvoir éxécutif.
  2. Le BRUSConseil : ou Conseil Scientifique du Brusc, ses membres érudits orientent et vérifient les protocoles pour restaurer et préserver le royaume du Prince.
  3. La BRUSConnexion : Constituée d’ambassadeurs et de diplomates, elle est en charge de diffuser dans le monde les valeurs de la Principauté.

TITRE V : LA CITOYENNETÉ ET DES DEVOIRS

Article 9. Est citoyen de la Principauté du Brusc toute personne, résidente ou de passage, qui s’engage par serment à respecter la charte de protection du milieu marin.

Article 10. Le premier devoir du citoyen est la bienveillance active. Il est tenu de signaler toute menace pour la lagune et de participer, selon ses moyens, à la « Science Participative et Citoyenne » pour documenter, agir et faciliter la vie du Prince Hippocampe en son royaume.

TITRE VI : JUSTICE ET PROTECTION

Article 11. Tout litige concernant l’environnement sera tranché en priorité selon l’intérêt supérieur de l’écosystème marin. 

Article 12. La Principauté se réserve le droit de décerner des distinctions de « l’Ordre de la Cymo Dorée » aux individus ou organisations ayant contribué de manière exceptionnelle au bien-être de la “lagune du Brusc”.

Fait en Principauté Le Brusc, sous les eaux et sur la terre, pour que vive la mer.

Longo Maï !

Hypomoni, Prince du Brusc,  le 01 avril 2024.

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