CGV

  1. CONDITIONS GENERALES DE VENTE

    Identification :

    –    Nom de l’asssociation: LEI BRUSCADOU
    –    Nom du responsable : Vincent BELLINGARD
    –    Siège social : 34 impasse de la thébaïde
    –    Code postal : 83140
    –    Ville : SIX FOURS LES PLAGES
    –    Pays : France
    –    E-mail : contacter @ lebru .sc
    –    numéro  RNA  W832021991
    –    Hébergeur du site : GANDI SAS

    Acceptation des conditions :

    –    Le client reconnaît avoir pris connaissance et déclare accepter sans réserve aucune, au moment de la passation de la commande, les conditions particulières de vente telles qu’énoncées à l’écran.
    Les présentes conditions générales de vente, acceptées sans réserve par les deux parties, mettent en place les relations contractuelles entre LEI BRUSCADOU et ses clients. Les dîtes conditions générales prévalent sur n’importe quelles autres conditions pouvant figurer dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite.

    Commande :

    –    L’enregistrement automatique de la commande est considéré comme faisant foi de preuve de la nature, du contenu et de la date de la commande. LEI BRUSCADOU confirmera l’acceptation de la commande à son client par le biais de l’adresse mail que celui-ci aura communiqué. La vente ne sera considérée comme conclue qu’à partir du moment où la commande aura été confirmée par le paiement de celle ci. La commande est validée une fois le paiement de commande . LEI BRUSCADOU se réserve le droit d’annuler toute commande émanant d’un client présentant un litige existant concernant le paiement d’une commande antérieure. Les informations données par le client au moment de la prise de la commande engagent pleinement celui-ci à transmettre correctement ses coordonnées. LEI BRUSCADOU ne saurait être tenu responsable de l’incapacité dans laquelle il pourrait se trouver de livrer le produit.

    Livraison :

    –    sous 30 jours.
    –    Le délai annoncé est donné à titre indicatif, il est possible qu’il soit plus long suivant les périodes, les pays de destination et les commandes personnalisées. Le cas échéant le client sera automatiquement prévenu par mail.
    –    Concernant la livraison hors France métropolitaine, le client s’engage à régler toutes les taxes qui découlent de l’importation des produits, les droits de douane, la taxe sur la valeur ajoutée et toutes autres taxes en vertu des lois relatives au pays de réception de la commande.
    –    Toutes les commandes passées auprès de LEI BRUSCADOU sont à l’usage personnel du client.
    –    Toute revente partielle ou totale des produits LEI BRUSCADOU est interdite par les clients ou les destinataires de la commande. LEI BRUSCADOU se dégage de toutes responsabilités juridiques dans le cas où le client ne s’acquitte pas des taxes qui lui incombent.
    –    La livraison sera exécutée par LA POSTE en colissimo.  Le colis sera livré dans les délais prévus, comme mentionné plus haut, et remis directement au destinataire annoncé ou, en cas d’absence de celui-ci, à une autre personne habilitée par le client.
    –    Les retards éventuels ne donnent en rien le droit au client de réclamer des dommages et intérêts.
    –    En cas de défauts apparents, le client bénéficie du droit de retour dans les conditions prévues par ce document.
    –    Sont considérés comme cas de force majeure déchargeant LEI BRUSCADOU de son obligation de livraison : La guerre, l’émeute, l’incendie, les grèves, la maladie, les accidents ainsi que l’impossibilité d’approvisionnement (liste non exhaustive).
    –    Le transport des marchandises s’effectue toujours aux risques et périls du destinataire. En ce sens, le client se doit de toujours vérifier le colis à réception. Un délai de 48 heures est à disposition du client pour faire d’éventuelles réserves auprès du transporteur en cas d’objets manquants ou bien de dégradation du produit.
    –    Une même commande comportant plusieurs produits se peut d’être envoyée en un seule fois au client. Le client ne règle alors qu’une seule livraison. Si le client souhaite recevoir les produits dans deux lieux de livraisons différents, il passera alors deux commandes distinctes avec chacune leurs frais de livraison propres.

    Les photographies :

    –    Les photographies relatives aux produits sont non-contractuelles. Si des erreurs s’y sont insinuées, LEI BRUSCADOU n’en est aucunement responsable.
    –    La  totalité des images et des photographies présentes sur le site ne doit pas être réutilisée à titre privé ou commercial par un tiers sans l’accord de LEI BRUSCADOU .

    Le prix :

    –    Les prix sont indiqués en euros TTC.
    –    Le prix indiqué sur la fiche produit ne comprend pas le transport.
    –    Le prix indiqué lors de la confirmation de la commande est le prix définitif.
    –    Le prix comprend le prix des matériaux, le temps de fabrication, l’emballage ainsi que les frais d’envoi.

    Modalité de paiement :

    –    Le prix facturé au client est le prix figurant sur la confirmation de commande adressée par LEI BRUSCADOU.
    –    Le paiement s’effectue par carte bancaire, via la plateforme sécurisée STRIPE.fr

    –    STRIPE.fr est un site permettant au client de régler via des serveurs bancaires dans un environnement sécurisé.

    –    La fabrication d’un produit personnalisé ne débute pas, tant que la totalité du paiement n’a pas été reçu.

    Rétraction :

    –    Le client a 7 jours (à compter de réception des articles) pour se faire une opinion. En cas d’échange ou de remboursement, le client peut renvoyer le(les) article(s) neuf(s) dans son(leurs) emballage(s) d’origine, intact(s), à l’adresse suivante :
    LEI BRUSCADOU
    34 impasse de la thébaide, BAT A

    83140 LE BRUSC, France

    –    En cas d’exercice du droit de rétractation, LEI BRUSCADOU est tenu de rembourser les sommes versées par le client, sans frais, à l’exception des frais de retour et d’expédition. Le dît remboursement sera alors effectué par chèque dans un délai maximum de 15 jours.
    –    Sont exclues de la proposition précédente toutes les commandes spéciales et personnalisées pour le client.

    Confidentialité :

    –    LEI BRUSCADOU s’engage à ne jamais communiquer les données personnelles du client à une personne tiers car ces informations sont recueillies uniquement pour la bonne gestion des commandes, les livraisons ainsi que les factures.
    –    A tout moment, le client dispose d’un droit d’accès, de modification, de rétractation et de suppression des informations le concernant. Pour pouvoir exercer ce droit, il suffit au client d’envoyer un courrier électronique à l’adresse de contact contacter @ lebru .sc ou un courrier à l’adresse du siège social indiqué dans la rubrique contact.

    Litiges :

    –    Le présent contrat est soumis au droit français. LEI BRUSCADOU ne peut être tenu responsable des dommages, quelle qu’en soit la nature, matérielle, immatérielle ou corporelle, pouvant résulter de la mauvaise utilisation des produits commercialisés.

    –    En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

    –   LEI BRUSCADOU n’est pas responsable en cas d’utilisation inappropriée des produits (précaution à la charge du client).

    –    Le client se doit de vérifier les dimensions de l’article avant de le commander afin de ne pas être surpris par un article trop grand ou trop petit. Si le client n’est pas satisfait de la taille de l’article, le retour ne sera pas accepté.

    –    Tous les articles présent dans la catégorie « goodies » ne sont pas des jouets, ils ne sont donc pas destinés à des enfants de moins de 6 ans. Certaines parties peuvent être dangereuses pour les enfants, c’est pourquoi LEI BRUSCADOU ne pourra être tenu pour responsable d’un quelconque accident relatif au danger exposé ci-dessus.

    Commandes personnalisées (marche à suivre) :

    –   LEI BRUSCADOU donne la possibilité au client de passer des commandes personnalisées. Le client peut, par l’intermédiaire de l’adresse mail de contact, demander la réalisation d’un produit non présent sur le site. Par exemple par l’envoie d’un dessin succin représentant ce à quoi le client souhaite qu’elle ressemble ou d’un texte la décrivant ou alors par l’envoi d’un dessin d’enfant.
    –   LEI BRUSCADOU s’engage à envoyer un devis après avoir reçu la demande du client. Il pourra ainsi confirmer sa demande ou non, avant toute démarche de paiement et de création. Après que le client ait confirmé sa demande en ayant accepté le prix et les délais proposés, LEI BRUSCADOU enverra un bon de commande. Cette étape passée, la commande ne sera prise en compte qu’après le règlement de l’acompte. Il équivaut environ à 30 % de la somme totale (sans les frais de port). Les moyens de paiements pour effectuer le paiement de l’acompte sont le règlement par carte bancaire ou par virement bancaire. Si le client met plus de 30 jours à régler l’acompte, LEI BRUSCADOU se réserve le droit de ne plus prendre en compte la demande du client.

    –    Le paiement du reste de la somme s’effectue 1 mois (ou 2 mois) avant la réalisation du produit. Le client est contacté par mail afin de lui communiquer le montant restant. Les moyens de paiements pour effectuer ce second paiement sont le règlement par chèque ou par virement bancaire. LEI BRUSCADOU s’engage à expédier le produit personnalisé après avoir reçu l’entièreté du paiement.

    –    le produit personnalisé ne sera en aucun cas expédié avant que LEI BRUSCADOU n’est reçu la totalité du paiement.
    –    Une fois le produit personnalisé expédié, celui-ci étant une pièce unique et non revendable, aucune rétraction ne sera possible de la part du client.

    –   LEI BRUSCADOU se réserve le droit d’annuler une commande si elle se trouve dans l’incapacité de fabriquer le produit personnalisé.
    –    Les frais de port ainsi que les délais de livraison sont identiques et régit par les même lois et conditions que les autres produits LEI BRUSCADOU présents sur le site. Ils peuvent cependant varier suivant les pays de destination.

    Contact :

    LEI BRUSCADOU (association de loi 1901)

    numéro :W832021991

    34 impasse de la thébaide

    83140 SIX FOURS LES PLAGES, France

    numéro W832021991

    Tél () 7 66 73 10 56
    CONTACT @ LeBRU.SC


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